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Marques déposées par la société EARL ROUSSILLE
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L'Excuse
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'Excuse
EARL ROUSSILLE, EARL

Numéro de dépôt :
3231618
Date de dépôt :
19/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
19/06/2023
L\'Excuse de EARL ROUSSILLE

Présentation de la marque L'Excuse

Déposée le 19 juin 2003 par la société EARL ROUSSILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « L'Excuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la société EARL ROUSSILLE domicilié(e) 1 Château de Garonneau - 33570 - SAINT CIBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 928 140 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL ROUSSILLE domicilié(e) 1 Château de Garonneau - 33570 - SAINT CIBARD - France.

La marque L'Excuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Excuse est expirée depuis le 19 juin 2023.

EARL ROUSSILLE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Garonneau , Domaine de Nardou , Château de GARONNEAU


EARL ROUSSILLE, EARL - 1 Château de Garonneau - 33570 - SAINT CIBARD - France - SIREN 383928140


EARL ROUSSILLE - 1 Château de Garonneau - 33570 - SAINT CIBARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2013 n°2529756 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-05-13

Vin d'appellation d'origine controlée.